RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’ASSOCIATION

« CIRCUIT AUTO PASSION »

- Tout membre pourra être exclu s’il ne respecte pas les consignes données (administratives, morales…), sans aucun préavis, par le conseil d’administration à réception d’un courrier en recommandé avec AR

- Il est demandé à chaque membre de participer à la vie et au fonctionnement de l’association, de posséder un permis de catégorie B, et un véhicule possédant lui même une responsabilité civile au minimum, avec des ceintures de sécurité, clignotants, feux de stop.

- Tout membre s’engage à informer un membre du bureau d’une éventuelle suspension voir d’un retrait de permis, le membre ne pourra plus participer aux éventuelles sorties le nécessitant jusqu'à sa récupération.

- Lors des sorties organisée par Circuit Auto Passion, le port du casque et de la ceinture est obligatoire, les vitres fermées (trois doigts tolérés lors des sorties en été).

- Le conseil d’administration se réserve le droit de décider du montant à payer pour les évènements qu’il organise pour les membres et non membres.

- Le montant de la cotisation annuelle est fixé à 50 euros ( +30 euros de frais d'enregistrement la première année) pour les membres actifs (gratuit après accord du conseil d’administration, pour les bénévoles et Partenaires), elle se réserve le droit après décision du conseil d’administration, d’augmenter ou de baisser la cotisation annuelle.

- L’assemblée générale pourra apporter toutes modifications au règlement intérieur sans préavis.

- Chaque adhérent devra fournir lors de son inscription :        

1- La fiche d’adhésion complétée et signée (avec la mention "lu et approuvé").

2- Une photocopie du permis de conduire catégorie B.

3- Une photo d’identité

4- Trois enveloppes timbrées au tarif légal en vigueur avec juste son nom (prévoir les changements d'adresse). 

5- Sa cotisation, plus les frais de dossier la première année .

- Aucun « RUN » ni débordement abusif ne sera toléré de la part d’un adhérent, sur un lieu de rendez-vous ou lors d’un rassemblement, sous peine d’exclusion immédiate et définitive.

-    Lors des sorties organisées par l’association, un dossier complet sera demandé à chaque participant, l’inscription ne sera validée par le conseil d’administration qu’après réception du dossier complet (copie de la carte grise au nom du participant, assurance du véhicule, fiche d’inscription à la sortie).

-   Lors d’échange ou de ventes de pièces, l’association se dégage de toute responsabilité concernant leurs provenances, c'est à l'acheteur de vérifier leurs provenances.

-   Toutes dégradations envers un lieu, un matériel, ou un bien sera à la charge de l’adhérent et l’association se dégage de toute responsabilité vis-à-vis du dit propriétaire.

                                                                                                             Le Président

                                                                                                             Et les membres du bureau